Les impôts dans la France médiévale

  LES IMPÔTS DANS LA FRANCE MEDIEVALE

Nous sommes devenus au fil du temps, dans ce qui fut notre beau pays, les champions du monde avec le Danemark de la taxe et de la levée d’impôts. Cette maladie devenue mortelle pour notre économie et notre esprit d’entreprise ne date pas d’hier. Le virus sévissait déjà au moyen-âge, avec cette propension à tondre le quidam et à s’approprier tout ou partie des biens et du fruit du travail.

Jusqu’au XIVe siècle la royauté ne disposait pour alimenter son trésor que les impôts dits « ordinaires», prélevés sur le Domaine, c’est-à-dire sur les terres dépendant directement de sa suzeraineté. Depuis la mise en place des structures féodales au début de la monarchie capétienne, les impôts touchent à la fois les hommes et les terres ; ils sont d’une infinie variétés selon les époques et les coutumes de chaque région. On distingue au moyen-âge deux sortes de propriétés foncières : les terres nobles qui obligeait au service militaire et à l’hommage du vassal à son suzerain, et les terres roturières assujetties au payement de redevances et à l’accomplissement de corvées.

LES IMPÔTS DIRECTS

Le propriétaire d’une terre noble est exempté de la plupart des redevances, à l’exception du relief ou rachat, droit de mutation en cas de vente ou de succession. (équivaut généralement à un an de revenus.)

Le tenancier d’une terre roturière voit peser sur lui le Cens, un impôt sur la terre, qui est perçu annuellement par le seigneur du fief.

Le champart est un impôt payé en nature qui est prélevé sur toutes les récoltes. (Il pouvait atteindre le tiers de la récolte.)

La Taille, qui apparait dès le début du Xie siècle, est l’une des principales ressources du système féodal. Chaque année le roi est fixait le montant qui était parfois si exorbitant qu’il fallut le modifier à plusieurs reprises. La taille seigneuriale fut abolie par Charles VII et remplacée par la taille royale qui servait qui servait à entretenir les armées du royaume.

La taille royale fut précédée par le fouage, qui frappait chaque foyer.

Le formariage était un droit que le serf assujetti payait au seigneur quand il désirait se marier hors de la seigneurie.

La mainmorte permettait au seigneur de disposer des terres de son vassal à la mort de ce dernier.

Le franc-fief taxait la vente d’une terre noble à un roturier.

Les dîmes étaient versées à l’église et représentaient un dixième de la production de chaque paysan. (La grosse dîme s’appliquait au blé, au vin et au gros bétail, et la menue dîme sur les légumes, les volailles et le petit bétail.

LES IMPÔTS INDIRECTS

Les Banalités étaient versées au seigneur pour l’utilisation des fours, des pressoirs et des moulins.

Le tonlieu portait sur le transport des marchandises. Cette taxe frappait les marchés et les foires, ainsi que péage des ponts, entrées de ville, etc.

L’aide fut instituée pour payer la rançon de Jean II le bon, fait prisonnier des Anglais après la bataille de Poitiers en 1356, et touchait la vente de certaines marchandises comme le vin, les alcools, le poisson, le bétail, etc.

La gabelle s’exerçait sur le sel. Elle était perçue à la vente de chaque muid de sel, et son prélèvement était effectué par des officiés royaux dans des entrepôts réservés à cet effet.

Les traites qui touchaient à la circulation à l’intérieur du domaine seigneurial correspondaient à nos droits de douanes actuels étaient perçues à certaines frontières, notamment entre les pays de langue d’oc et les pays de langue d’oil.

Les Finances ordinaires qui permettaient d’équilibrer le budget royal jusqu’au XIIIe siècle se révélèrent rapidement insuffisantes, et l’on chercha à créer l’impôt régulier ou Finances extraordinaires, sous la forme de taxes indirectes (gabelle, aides, etc.)

La maltôte (taxe sur les stocks de marchandise), fut instituée à ce moment- là, et plutôt mal acceptée. Les rois de France s’arrangèrent pour empêcher les grands vassaux de lever sur leurs terres des taxes pouvant concurrencer l’impôt royal.

L’impôt sur le revenu, très discuté par la bourgeoisie qui lui préférait l’impôt indirect qui touchait « les petits comme les gros », ne fut guère effectif avant la fin du moyen-âge.

De nos jours, il faut savoir que nous en sommes en France plus de 360 taxes et impôts divers. Un chiffre qui ne cesse régulièrement d’augmenter avec la gestion désastreuse de nos « élus » qui dissimulent leur crasse incompétence en rivalisant de créativité pour nous faire régulièrement les poches.

Marc Deborde